Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pierre ROUSSEAU
/
ESCABOIS ESCALIERS SUR MESURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCABOIS ESCALIERS SUR MESURE
Monsieur Pierre ROUSSEAU

Numéro de dépôt :
94521176
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque ESCABOIS ESCALIERS SUR MESURE

Déposée le 20 mai 1994 par monsieur Pierre ROUSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCABOIS ESCALIERS SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Pierre ROUSSEAU domicilié(e) 166, rue du Point du jour, 53100 MAYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ESCABOIS ESCALIERS SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCABOIS ESCALIERS SUR MESURE est expirée depuis le 20 mai 2004.

Pierre ROUSSEAU a également déposé les autres marques suivantes : GEPEROL , ISOPACT , GEPER-MATIC , GEPERSUIE , Acta Biopharma , CIRCUIT 24 , L'ATELIER MIKKI PARIS , PHI AVOCATS , GEPERCLEAN , NADESCHDA FILMS


Monsieur Pierre ROUSSEAU - 166, rue du Point du jour, 53100 MAYENNE - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Escalier non métallique